Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAYARD
CHAFFOTEAUX ET MAURY, société anonyme, 2, rue Chaintron, 92126 MONTROUGE.

Numéro de dépôt :
1157042
Date de dépôt :
10/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE BAYARD

Déposée le 10 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque LE BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE BAYARD est expirée depuis le 10 décembre 1990.

CHAFFOTEAUX ET MAURY a également déposé les autres marques suivantes : BALIXIA , ARCADE , BAYARD STAR , FLEXITHERMIE , HEBDORUPTEUR , SELENA , NECTRA DUO , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CELTIC TURBO , CELTIC


CHAFFOTEAUX ET MAURY, société anonyme, 2, rue Chaintron, 92126 MONTROUGE. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Chauffe-bains, chauffe-eau et appareil similaires.